Le véhicule électrique – Coût d’utilisation

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Le véhicule électrique – Coût d’utilisation

Avec l’avancée technologique, le monde des véhicules électriques est en pleine expansion et tout le monde aimerait s’en procurer un. Les propriétaires de ces véhicules n’ont plus besoin comme dans le passé de se rendre à une station d’essence pour se procurer du gaz; ils font usage de l’électricité de la maison soit directement ou via des bornes de chargement spécialement conçues à cette fin.

Plusieurs propriétaires utilisent leur véhicule à des fins d’affaires ou dans le cadre de leur emploi. Avec l’auto à essence, il est plus simple d’établir le coût d’utilisation d’essence pour un année en particulier, en utilisant les factures.

Par contre, comment mesurer le coût d’utilisation de l’électricité dans le cas d’un véhicule électrique quand on ne dispose pas de compteur? Est-ce que l’Agence du revenu du Canada (ci-après ARC) accepterait qu’un propriétaire qui utilise son véhicule à des fins d’affaires ou dans le cadre de son emploi établisse son coût annuel en électricité sur la base de la consommation moyenne d’énergie établie par le fabricant en fonction des kilomètres parcourus dans l’année?  Pour ces mêmes personnes, est ce que le coût d’installation de la borne serait-elle une dépense en capital admissible?

De manière pratique, il est difficile, voire presqu’impossible d’évaluer de manière efficace le coût exact du chargement « électrique » à la maison.

Pour l’ARC avant toute chose, de manière générale, pour qu’un contribuable soit en mesure de déduire ses dépenses de frais de véhicule à moteur, celles-ci doivent être raisonnables dans les circonstances et être appuyées de pièces justificatives. Toutefois, elle précise qu’elle n’a aucune politique spécifique concernant les frais afférents à un véhicule à moteur électrique.

Ainsi en pratique, lorsqu’il n’est pas possible de produire des pièces justificatives présentant le montant exact des dépenses en électricité qu’un contribuable a engagées ou effectuées pour un véhicule électrique, l’ARC est d’avis que selon les circonstances, d’autres moyens servant à établir le montant des dépenses peuvent être admissibles.

D’ailleurs, elle suggère que l’établissement d’un coût moyen d’énergie par kilomètre parcouru pourrait être une méthode raisonnable. Toutefois, le contribuable devrait tenir compte de l’utilisation de bornes de recharges payantes ou de bornes de recharge gratuites dans l’établissement de ses coûts.

De plus, l’ARC est d’avis que les coûts d’installation d’une immobilisation font partie du coût en capital de cette immobilisation. Pour l’ARC, le coût en capital d’une borne de recharge pour véhicules électriques inclut les frais d’installation. Cependant, la question de savoir ce que constitue les frais d’installation d’une borne de recharge est une question de fait qui ne peut être résolue qu’après un examen de tous les faits pertinents propres à la situation.

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